1. Identité légale et immatriculation institutionnelle
Le présent portail web est édité par l'association PENA CAMARGUA, organisme à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Dénomination statutaire : PENA CAMARGUA
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W302018215
- Numéro SIREN : 848325411
- Siège social : 27 RUE LE VERSANT, GALLICIAN, 30600 VAUVERT
- Téléphone permanent : 04 66 42 17 98
- Courriel institutionnel : bony7890123@gmail.com
- Directeur de la publication : Le Président de l'association (Jean-Marc BONY), représentant légal élu du Conseil d'Administration.
2. Non-commercialité et déclaration de conformité Google Ad Grants
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Durée de conservation et droits des personnes
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Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d'opposition au traitement de ses données. Pour exercer ces droits, adressez un message signé accompagné d'un justificatif d'identité au délégué à la protection des données de l'association à l'adresse suivante : bony7890123@gmail.com.
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